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Marques déposées par monsieur Pascal PACHE
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A PART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A PART
Monsieur Pascal PACHE
Monsieur Marck RONZIER

Numéro de dépôt :
4414859
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
A PART de Pascal PACHE

Présentation de la marque A PART

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par monsieur Pascal PACHE et monsieur Marck RONZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Les déposants sont monsieur Pascal PACHE domicilié(e) 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France et monsieur Marck RONZIER domicilié(e) 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile LE BRETON domicilié(e) 11 rue Juliette Lamber - 75001 - PARIS - France.

La marque A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PART arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Pascal PACHE a également déposé les autres marques suivantes : BLABLA COMMUNICATION , LE FASHION HALL


Monsieur Pascal PACHE - 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France

Monsieur Marck RONZIER - 36 rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Madame Cécile LE BRETON - 11 rue Juliette Lamber - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.